Un agréable séjour nécessite de bons accords… - Afin d’assurer un séjour agréable et serein à chacun dans notre Parc, le respect mutuel s’impose de la part de tous les propriétaires et locataires. Il ne suffit pas de demander à chacun de faire preuve de bon sens pour ne pas gêner les autres dans le Parc … le “bon sens” est parfois lui aussi en vacances !
C’est pourquoi un règlement est malheureusement nécessaire. Lors de la dernière Assemblée générale, un nouveau Règlement d’Ordre Intérieur a été approuvé ; Il remplace désormais celui de 2017.
Lecture utile
Le nouveau règlement est plus étendu et plus complet que le précédent, mais comprend également un certain nombre de changements. Il serait nécessaire que chaque propriétaire lise ces règles même si elles font 9 pages !
Il ne faut pas le mémoriser – ce n’est pas interdit – mais il peut être utile d’avoir une idée de ce qui a été évoqué. C’est pourquoi nous avons répertorié ci-dessous quelques changements ou ajouts importants.
Ce règlement comporte actuellement 2 parties ; la première concerne l’organisation et la gestion du Parc tandis que la seconde énumère les règles concernant la viabilité ou la cohabitation dans le Parc.
Dans la première partie, nous avons un aperçu des organes administratifs du Parc et de leur fonctionnement dont, notamment au point 7, les règles de paiement qui ont été légèrement modifiées. Le délai de paiement des avances et règlements est désormais de 30 jours au lieu de 15. En plus des intérêts de retard, 10% de frais administratifs seront désormais facturés, un point important pour notre porte-monnaie !!!
Nouvelles règles
Depuis l’élaboration du règlement précédent, un certain nombre de choses ont changé dans le Parc, notamment en ce qui concerne la gestion de l’eau et les oueds. En conséquence, certaines modifications ou ajouts ont été apportés à la deuxième partie du règlement.
Par exemple, à l’article 2 “Utilisation des parties communes ”, sous “utilisation des égouts ”, il est explicitement indiqué qu’aucune eau usée ne peut être déversée dans les égouts à l’extérieur des bâtiments. Ces avaloirs ne peuvent drainer que l’eau de pluie qui s’écoule vers les oueds. Par exemple, verser des résidus de peinture dans un puits polluerait l’eau de l’oued et donc aussi à la nappe phréatique.
Les nuisances sonores sont l’un des problèmes majeurs des résidences. C’est pourquoi l’article 4 contient pas mal de recommandations à cet égard, mais introduit également des restrictions en fonction du temps. Désormais, les travaux générateurs de nuisances sonores ne sont autorisés le samedi qu’entre 10h et 16h. Les dimanches et jours fériés ainsi que pendant les vacances et à fortiori les mois de juillet et août, les travaux bruyants resteront interdits.
La publicité sans l’autorisation du syndic est interdite, mais il existe désormais une exception : la publicité visant à la vente et/ou à la location des appartements faisant partie de l’immeuble.
Un peu de bon sens …
Dans l’ancien règlement il était question de “se comporter en bon père de famille ”. Cela correspond grosso modo à “une personne de bon sens ”. Quoiqu’il en soit, le terme “en bon père de famille ” n’est plus utilisé dans la législation et l’expression “en bonne mère de famille ” n’y a jamais figuré. Désormais dans notre ROI, par analogie avec la législation, nous parlons de “personne prudente et raisonnable ”.
Même si toutes les situations ne sauraient être détaillées dans le règlement, les propriétaires tout comme les locataires doivent se conformer aux usages en “personne prudente et raisonnable ”. En tant que tel, il est évident qu’elle s’enquerra des nouvelles réglementations pour savoir quelles sont les us et coutumes dans le parc ?
Dans le cadre de cet article, nous ne pouvons tout expliquer mais il y a beaucoup à découvrir dans la nouvelle réglementation. D’où cet appel à tous ceux qui ont du bon sens : jetez un coup d’œil sur notre site internet et lisez le règlement mis à jour dans la rubrique “info ”.
Robert Vermeersch
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